Aller au contenu
FENETRE Systems — Moustiquaires et systèmes de stores plissés

Conditions d'utilisation

Règles du site : objet, contenu et droits de marque, exactitude des données de formulaire, sécurité, interdictions et droit applicable ; s'applique à tous les visiteurs.

Dernière mise à jour: octobre 2026

1. Objet du site

Ce site présente les moustiquaire et store systèmes fabriqués par FENETRE Systems. Il partage des informations techniques et reçoit des demandes de devis, partenariat revendeur et des candidatures. La visite du site ne constitue pas l'acceptation d'un contrat. Les commandes et la relation de revendeur sont établies par des documents distincts.

2. Contenu et droits de marque

  • Le droit d'auteur sur l'ensemble des textes, images, catalogues et dessins du site appartient à FENETRE Systems San. ve Tic. Ltd. Şti.. Toute utilisation et reproduction non autorisées sont interdites.
  • Les dénominations « FENETRE » et « FENETRE Systems » ainsi que le logo ne peuvent être utilisés sans autorisation.
  • Les images produits peuvent être illustratives. Les caractéristiques sont indiquées dans les tableaux de chaque page.
  • Les catalogues et documents sont fournis aux revendeurs autorisés. Le périmètre de l'autorisation est défini dans les conditions revendeur.

3. Exactitude des envois de formulaire

L'expéditeur est responsable de l'exactitude et de l'actualité des informations transmises dans les formulaires. Les informations trompeuses ou appartenant à des tiers ne sont pas traitées. Les voies de droit sont engagées en cas d'usage illicite.

4. Sécurité et utilisation abusive

  • L'accès non autorisé à l'infrastructure, les codes malveillants et les tentatives de perturbation du service sont interdits.
  • L'envoi de formulaires en masse ou automatisé (spam) est interdit ; il est bloqué par filtrage et limitation de débit.
  • La reproduction de contenu sans attribution est interdite.

5. Liens tiers

Le site contient des liens tiers tels que réseaux sociaux et cartes. Le fournisseur concerné est responsable de leurs contenus et pratiques de confidentialité.

6. Limitation de responsabilité

Les informations fournies le sont à titre d'information générale. Les mesures, prix et délais n'engagent que dans un devis écrit. La disponibilité ininterrompue du site n'est pas garantie ; de brèves interruptions peuvent survenir pendant la maintenance.

7. Modifications

Les présentes conditions sont mises à jour selon les besoins. Le texte en vigueur est toujours publié sur cette page.

La version turque de ce document constitue le texte juridiquement contraignant.